Scéance du 29 juin 2021

29/06/2021

ORDRE DU JOUR :

1.  Approbation du compte-rendu de la séance du 27 avril 2021 ;

2. Information du Conseil municipal conformément à l'article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales relatifs aux délégations confiées au Maire ;
3. Ressources Humaines – Adaptation du tableau des effectifs ;
4. Ressources Humaines -  Création d’un poste dans le cadre du dispositif « Parcours-Emploi-Compétence » ;

5. Dijon Métropole – Avis du Conseil municipal sur le projet de Pacte de Gouvernance ;

6. Ecole Elémentaire Roland Belleville – Attribution d’une subvention ;
7. Rentrée scolaire 2021 – Information du Conseil municipal ;
8. Service Enfance et Jeunesse – Modification du règlement intérieur ;
9. Appel à Projet Continuité Pédagogique – Autorisation de signature de la convention de financement ;
10. Espace de Travail Numérique – Adhésion à la Centrale d’Achat de la Région Bourgogne Franche-Comté ;
11. USEP Sennecey – Renouvellement de la convention de partenariat ;

12. Reprise des activités du CCAS – Information du Conseil municipal ;
13. Démarche d’aidants numériques – Information du Conseil municipal ;

14. Comité Jardinots de Sennecey – Renouvellement de la convention de partenariat ;
15. Plaine des Sports – Dénomination du nouvel espace sportif ;
16. ZAC des Fontaines – Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) ;

17. Informations et communications diverses.